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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CHAROT
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PASTORCLEAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASTORCLEAN
ETS CHAROT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4152916
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2025
PASTORCLEAN de ETS CHAROT

Présentation de la marque PASTORCLEAN

Déposée le 30 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) ETS CHAROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASTORCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHAROT domicilié(e) ZI des Sablons, Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 880 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque PASTORCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTORCLEAN arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

ETS CHAROT a également déposé les autres marques suivantes : CHAROT , STERIL'INOX , PROTECT'O SOL , CHAROT


ETS CHAROT, Société anonyme - ZI des Sablons, Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France - SIREN 705880383


SCHMIT-CHRETIEN, M. MEUNIER Stéphane - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Pasteurisateurs ; stérilisateurs ; appareils de prévention et d'éradication de micro-organismes dans les installations de production et de distribution d'eaux sanitaires froides et chaudes.

Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : pasteurisateurs, stérilisateurs, systèmes et dispositifs de prévention et d'éradication de micro-organismes dans les installations de production et de distribution d'eaux sanitaires froides et chaudes ; services de vente au détail et en gros de pasteurisateurs, stérilisateurs, systèmes et dispositifs de prévention et d'éradication de micro-organismes dans les installations de production et de distribution d'eaux sanitaires froides et chaudes.

Installation, entretien, nettoyage et réparation de pasteurisateurs, stérilisateurs, systèmes et dispositifs de prévention et d'éradication de micro-organismes dans les installations de production et de distribution d'eaux sanitaires froides et chaudes.